Mentions Legales

I. PROPRIÉTÉ

Le site vtt.bzh est dénommé ci-après sous le nom de domaine avec l’extension générique vtt.tld vtt.tld est la propriété exclusive de la société JN Prod , domiciliée : Nicolas JOUANNO 56300 Pontivy Le Directeur de publication est Mr Nicolas JOUANNO. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société JN Prod est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de la société JN Prod et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Par ailleurs les images figurant sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société JN Prod ou de son ayant-droit, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

II. HÉBERGEMENT

vtt.tld est hébergé en France par : SAS OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 2, rue Kellermann 59100 ROUBAIX FRANCE Téléphone : 08 203 203 63 n° indigo (0.118 euros/min) Site Internet : www.ovh.com

III. OBJET DU SERVICE

vtt.tld est un magazine en ligne consacré à l’univers et à l’actualité du Vélo Tout Terrain (VTT) et des sports de nature. vtt.tld n’a pas pour objet de représenter d’autres marques que les siennes. Malgré tout le soin apporté aux mises à jour du site, les photos et informations présentées ne sont pas contractuelles. Il appartient à l’internaute de vérifier les informations auprès des personnes / sociétés concernées par les articles. En outre, le VTT est une activité à risque et il appartient à chacun de la pratiquer de façon responsable. Toutes les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif (itinéraires, dates des évènements, caractéristiques matériel…) et la responsabilité de vtt.tld et/ou de son propriétaire ne seraient être recherchées en cas d’accident ou de préjudice liés à l’utilisation des informations données sur le site. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes et s’engage à les respecter. L’utilisateur déclare savoir que l’Internet est un réseau mondial associant des ressources de télécommunication et des ordinateurs serveurs et clients, destiné à l’échange de messages électroniques, d’informations multimédias et de fichiers. Il fonctionne en utilisant un protocole commun qui permet l’acheminement de proche en proche de messages découpés en paquets indépendants. L’accès au réseau est ouvert à tout utilisateur ayant obtenu une adresse auprès d’un organisme accrédité. La gestion est décentralisée en réseaux interconnectés.

IV. RESPONSABILITÉ

Malgré tout le soin apporté à notre politique de partenariat, la société JN Prod décline toute responsabilité sur le contenu des sites liés à vtt.tld ; Notre responsabilité ne pourra être recherchée au sujet des liens hypertextes mis en place en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet ou provenant du réseau vers vtt.tld Les utilisateurs et/ou visiteurs de vtt.tld peuvent mettre en place des hyperliens en direction de ce site sous leur seule responsabilité, à la condition expresse que les dits liens n’aient pas pour objectif de nuire à l’intégrité, à la réputation ou au référencement de vtt.tld En cliquant sur un lien hypertexte externe, l’internaute reconnaît qu’il change de site et que dès lors, l’ensemble des informations disponibles sur les sites auxquels il a accès ne relève plus des présentes.

La société JN Prod ne propose aucune garantie quant à la fiabilité ou au fonctionnement de ce service. JN Prod ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de tous dommages quels qu’ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l’interruption d’activité, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce service.

V. CONFIDENTIALITÉ et COOKIES

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